Notice légale du site LESJETAIME.COM
Lire attentivement cette page avant de consulter le site. La seule consultation
du site et la participation aux différents concours impliquent
l'acceptation et le respect de la notice légale du site lesjetaime.com
Les informations, documents et services disponibles sur le site lesjetaime.com
ont pour objet de diffuser la notion d'amour, de fraternité et
d'entente entre les êtres et les peuples, de fédérer
les aptitudes artistiques de tout un chacun (et en particulier celles
des enfants) dans les domaines de l'écriture, de la photographie,
du graphisme et de la musique autour du thème de l'amour dont la
collection " Les je t'aime " et l'uvre " Le mur des
je t'aime " rappellent la symbolique universelle .
Lesjetaime.com décline toute responsabilité quant à
l'interprétation ou à l'usage que chaque utilisateur ferait
des éléments contenus dans ce site.
1) Charte de la rédaction
La rédaction du site lesjetaime.com est soucieuse de la validité
et de l'intérêt général des informations qu'elle
communique. Elle ne défend aucun parti pris politique ou religieux,
aucune idéologie ou groupe d'intérêts.
Les informations du site sont soumises à l'approbation du comité
de rédaction qui valide le contenu éditorial du site et
veille au respect de la charte déontologique. Les utilisateurs
peuvent lui poser des questions ici
2) Licences et droits de reproduction sur lesjetaime.com
Le site, les textes, l'iconographie et les graphismes du site sont la
propriété intellectuelle des différents auteurs cités.
Le mur des je t'aime, Les je t'aime et leurs logos sont des marques déposées.
Toute utilisation non autorisée des noms ou des logos est interdite.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, par quelque procédé
que ce soit, est totalement interdite et serait sanctionnée par
les articles 425 et suivant du code pénal, sauf autorisation préalable
de la part du ou des titulaires des droits (cas particuliers : voir ci-dessous
la rubrique n°4 "Droits d'utilisation des documents figurant
sur le site lesjetaime.com") .
Toute autre marque présente sur le site lesjetaime.com est la propriété
de la société concernée. Le contenu des pages de
nos partenaires reste leur propriété intellectuelle. Toute
reproduction est totalement interdite sans une autorisation écrite
préalable de ces partenaires.
En cas de citations de textes originaux, le nom et l'url du site http://www.lesjetaime.com
devront apparaître clairement ou sous forme de lien hypertexte.
3) Liens hypertexte
Lesjetaime.com décline toute responsabilité quant au contenu
d'autres sites extérieurs auquel l'utilisateur peut accéder
via les liens hypertextes mis en place sur son site.
De même, la mention de marque ou de nom de société
n'engage pas la rédaction du site lesjetaime.com sur la qualité
des produits ou des services rendus.
Lesjetaime.com rappelle également son indépendance vis-à-vis
des partenaires répertoriés dans les différentes
rubriques. Aussi, lesjetaime.com n'est nullement responsable des litiges
qui pourraient survenir entre un utilisateur et l'un des partenaires,
à l'occasion de commerce en ligne ou de toute autre opération.
D'autre part, lesjetaime.com n'exerçant aucun contrôle sur
les sites partenaires, elle ne peut donc être tenue responsable
de la bonne observation des lois par ceux-ci.
Lesjetaime.com décline toute responsabilité
quant à ce qui peut se dire dans les forums de discussion tant
généraux que d'ordre privé.
4) Droits d'utilisation des documents figurant sur le site lesjetaime.com
Conformément à la loi, les visiteurs de lesjetaime.com possèdent
un droit d'usage personnel et privé sur le contenu de l'ensemble
du site. Ils peuvent donc reproduire tout ou partie du contenu pour stockage
aux fins de représentation sur leur écran personnel, pour
copie de sauvegarde, tirage sur papier, téléchargement pour
écoute privée de fichiers musicaux, le tout en un seul exemplaire.
La commercialisation via internet, sur
support papier ou sur quelque support que ce soit des différents
documents présents sur le site lesjetaime.com est
strictement interdite.
Toutes autres reproductions ou rediffusions d'informations contenues dans
le site ne sont possibles qu'après accord écrit des auteurs
ou mentions explicites dans les présentes.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant,
et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles
prévues par la loi.
En cas de citations de textes originaux, le nom et l'url du site http://www.lesjetaime.com
devront apparaître clairement ou sous forme de lien hypertexte.
Cas particuliers
Les cartes postales par e-mail , les fichiers musicaux et les fonds
d'écran.
Les différents auteurs dont les uvres sont présentées
dans les trois sous-rubriques : "Les je t'aime à offrir
en cartes postales par e-mail", "Les je t'aime en musique" et "les
fonds d'écran des je t'aime"
consentent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les
présentes
conditions :
Les visiteurs de lesjetaime.com possèdent non seulement un droit
d'usage personnel et privé sur le contenu des trois sous-rubriques
"Les je t'aime à offrir en cartes postales par e-mail" "Les
je t'aime en musique" et "les fonds d'écran des je
t'aime"
(ils peuvent donc reproduire
tout ou partie de leur contenu pour stockage aux fins de représentation
sur leur écran personnel, pour copie de sauvegarde, tirage sur
papier, téléchargement pour écoute privée
de fichiers musicaux) mais sont aussi invités à diffuser
ces documents sur le web, sans limitation du nombre d'exemplaires.
La liberté de diffusion sur internet de ces documents s'accompagne
pour l'utilisateur de l'interdiction d'en faire commerce.
5) Les données personnelles
Lesjetaime.com peut recueillir des informations via différents
moyens :
- l'inscription sur la page d'accueil du site
- l'inscription dans le guest-book
- participation des visiteurs à différents concours
- les sondages/questionnaires auxquels vous serez amenés à
répondre sur le site
- les courriers électronique ou postaux spontanés que vous
nous envoyez
Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique
et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez à tout
moment d'un droit d'accès, de rectification, de modification
et de suppression concernant ces données. Pour exercer ce droit,
vous pouvez nous écrire à webmasters@lesjetaime.com
en stipulant dans le titre : changement de données personnelles.
Vous pouvez également nous envoyer un courrier à SiG-NuS
Création. Lesjetaime.com. Chemin de Caumia 64270 Salies-de-Bearn.
Les informations que vous nous communiquez pourront être divulguées
à des fins statistiques mais en aucun cas les adresses Email ou
personnelles ne seront confiées ou vendues à l'extérieur.
Elles nous permettent aujourd'hui d'établir des profils d'utilisateur
afin de mieux cerner vos attentes.
Haut
de page
|